Responsable de publication

Antoine D’AMÉCOURT

contact mairie:

02 43 95 32 07
mairie@avoise.fr

Design site :

co.cli.co

Crédits photos:

Commune d’Avoise, Alain Cophignon, Léo Lisbona et Jean-Michel Loison

Hébergement du site / base de données

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Tél : 08 203 203 63

Siège Social

Mairie d’Avoise

2 rue de Champgaillard
72430 Avoise

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site Internet www.avoise.fr ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la mairie d’Avoise ou de ses représentants légaux. La mairie d’Avoise décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui seraient liés à son site Internet.

Notices légales

La mairie d’Avoise s’assure que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.

Droit d’auteur – Copyright

Le site Internet www.avoise.fr et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de La mairie d’Avoise. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Le nom de domaine « www.avoise.fr » est la propriété exclusive de La mairie d’Avoise. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet www.avoise.fr sont la propriété exclusive de La mairie d’Avoise. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 (art.27), vous êtes informé(e) que la mairie d’Avoise procède à des traitements automatisés de vos données personnelles. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art.34 et suivants de la loi susvisée). Pour l’exercer, adressez-vous à la mairie d’Avoise – 2 rue de Champgaillard – 72430 Avoise. (Tel : 02 43 95 32 07). La mairie d’Avoise est destinataire des données personnelles qu’elle recueille par l’intermédiaire de son site Internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers (partenaires, …). Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.